Enquête

Enquête : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, à Europe 1" le 29 août 2002, sur l'enquête concernant l'accident du chalutier français, le Cistude, avec un navire norvégien, sur les priorités du budget 2003, et sur la restructuration de la compagnie aérienne Air Lib.

Interview

Déclaration de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur la restitution par la République tchèque du tableau "Juif au bonnet de fourrure" issu de la spoliation de la famille Schloss pendant la deuxième guerre mondiale, Paris le 25 juin 2002.

Déclaration

Interviews de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, à Europe 1 le 12, TF1 et France 2 le 14 juillet 2002, sur la préparation du défilé du 14 juillet et la participation de troupes américaines, l'effort en faveur de la défense dans le cadre du collectif budgétaire, la préparation de la loi de programmation militaire 2003 - 2008, l'enquête sur l'attentat de Karachi et le projet de deuxième porte avions.

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 28 mai 1995, sur la disparition de quatre ressortissants français dans la région de basse Casamance (Sénégal).

Communiqué

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, dans "Le Télégramme de Brest" du 20 juillet 2002, sur l'effort budgétaire pour la défense notamment la maintenance des équipements militaires, le projet de deuxième porte-avions et l'enquête sur l'attentat de Karachi.

Article Interview

Conclusions de la présidence du Conseil européen réuni à Edimbourg les 11 et 12 décembre 1992, sur les relations extérieures de la Communauté (partie D avec annexes).

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 13 février 1992, sur les suites de la répression violente de la manifestation de Dili (Timor oriental) le 12 novembre 1991 par des forces indonésiennes.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 10 janvier 1992, sur la reprise de la conférence sur la Yougoslavie, les efforts de l'ONU et la sécurité des membres de la mission de vérification mandatée par la CEE en Yougoslavie.

Communiqué

Conférence de presse de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, sur le processus d'élargissement de l'UE, le plan de lutte contre le terrorisme et l'immigration illégale, les relations extérieures de l'Union, la situation au Proche-Orient et les relations entre Israël et l'Union européenne, la question d'une force d'interposition, le soutien européen à la mission de Colin Powell dans cette région.

Conférence de presse Déclaration

Communiqué des pays de la CEE, en date du 7 janvier 1992, sur la mort de cinq membres de la mission de vérification de la Communauté européenne en Yougoslavie.

Communiqué

Communiqués du ministère des transports et du ministère des affaires étrangères, en date des 22 et 24 septembre 1989, sur l'enquête sur la catastrophe du DC 10 d'UTA et l'acheminement en France des corps des victimes.

Communiqué

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce et à l'artisanat, sur l'opération, organisée par branche professionnelle, de diagnostic des blocages des systèmes informatiques liés au passage à l'an 2000 des petites entreprises et sur la préparation d'un document pratique sur le dispositif juridique et assurantiel applicable au "bogue de l'an 2000", Paris, le 22 septembre 1999.

Déclaration

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