Enseignement agricole

Enseignement agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 juillet 2006. Cessation d'activité des personnels enseignants et de documentation de l'enseignement privé agricole.

Communiqué

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur les objectifs du plan d'action gouvernemental pour la prise en compte de la biodiversité dans les pratiques agricoles, Paris le 11 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 janvier 2006. Mesures sociales applicables aux personnels enseignants et de documentation sous contrat de l'enseignement agricole privé.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 septembre 2005. La rentrée scolaire 2005 dans l'enseignement agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 septembre 2004. La rentrée dans les établissements d'enseignement agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2004. Rémunération des personnels de direction des lycées agricoles et des établissements d'enseignement agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 juin 1998. Loi d'orientation agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 juillet 2003. Statuts particuliers des corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Le développement des territoires ruraux.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2003. L'enseignement agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Février 1992 Statut des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur public agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Avril 1993 Code rural.

Communiqué

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