Équipement ferroviaire

Équipement ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, sur le rôle de la SNCF dans la Résistance au cours de la Deuxième Guerre mondiale. Paris, le 21 juin 2000.

Déclaration

Déclaration de M.Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, en réponse à une question sur la réalisation de la liaison ferroviaire Lyon-Turin, à l'Assemblée nationale le 19 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la mise en oeuvre du volet ferroviaire du contrat de plan Midi-Pyrénées, Toulouse, le 8 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2005. Simplification de la procédure de déclassement de biens du réseau ferré national.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er décembre 1999. Sécurité des tunnels et des grandes infrastructures de transport.

Communiqué

1er décembre 1999

Infrastructures de transport, mobilité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Didier  ;  Rémy Prud'homme  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Améliorer les accès ferroviaires au Mont-Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Rapport sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Noël Chapulut  ;  Jean-Pierre Taroux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Cardot  ;  Yves Lecointe  ;  Henri Legrand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2005

Audit sur l'état du réseau ferré national français

Rapport officiel

Auteur(s) :  Robert Rivier  ;  Yves Putallaz  ;  Société nationale des chemins de fer francais  ;  Réseau ferré de France

Remis le  1er septembre 2005

Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse Paris-Lyon

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri-Georges Baudry  ;  Bertrand Desbazeille  ;  Yves Durand-Raucher  ;  Jacques Pellegrin  ;  Olivier Schmitt  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er janvier 2005

Evaluation des politiques publiques en faveur du transport combiné rail-route

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Matheu  ;  Conseil national de l'Évaluation  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er novembre 2003

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