Europe sociale

Europe sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Tribune conjointe de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement et Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, dans "Les Echos" du 8 février 2013, sur l'Europe sociale et le socle social européen.

Tribune

Rapport d'information déposé par la Commission chargée des affaires européennes sur les services sociaux d'intérêt général

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Rosso-Debord  ;  Christophe Caresche  ;  Pierre Forgues  ;  Robert Lecou  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er avril 2009

Déclaration de Mme Nathalie Arthaud, porte-parole de Lutte ouvrière, sur les raisons de la participation de LO aux élections européennes, Presles le 31 mai 2009

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Arthaud, porte-parole de LO, sur les raisons de la participation de LO aux élections européennes 2009, Tours le 3 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, en réponse à une question sur la présidence française de l'Union européenne et la politique sociale, à l'Assemblée nationale le 28 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'Europe sociale, à l'Assemblée nationale le 6 mai 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 janvier 2009. Les avancées de la présidence française du Conseil de l'Union européenne dans le domaine du travail et des politiques sociales.

Communiqué

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, sur la protection des droits fondamentaux, la prospérité économique et l'équité sociale, Paris le 8 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur la prise en compte dans la pratique des clauses sociales en matière de marchés publics de l'expérience d'autres pays de l'Union européenne, à Paris le 17 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les nouvelles orientations européennes en matière de politiques sociales, à Paris le 12 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur le service civil et la mobilité des jeunes volontaires dans l'espace européen, La Rochelle le 6 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Jouyet, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les priorités de la présidence française du Conseil de l'Union européenne et la construction européenne, à Paris le 28 août 2008.

Déclaration

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