Evolution

Evolution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur le développement industriel et l'innovation technologique, l'organisation des systèmes productifs locaux (SPL) et les pôles de compétitivité, Bordeaux le 11 septembre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 août 2006. L'évolution de l'encadrement du sport en France.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur l'évolution du régime juridique des sociétés d'économie mixte locales (SEML) au regard de la directive européenne sur les services d'intérêt économiques généraux (SIEG), Paris le 22 mai 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Bas, ministre dlégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille, sur la situation des comptes de la santé pour l'année 2005, Paris le 12 juillet 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 mai 2006. Le commerce équitable.

Communiqué

Interview de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur RTL le 30 décembre 2005, sur la récente évolution des chiffres du chômage, le contrôle et l'accompagnement des chômeurs et sur l'impact, en termes d'emplois, d'une possible baisse de la TVA dans le secteur de la restauration.

Interview

Interview de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" du 16 janvier 2005, sur la longueur et la complexité de la législation et le recours au droit d'amendement.

Article Interview

Interview de MM. François Baroin, ministre de l'outre-mer, et Manuel Valls, député PS maire d'Evry (Essone), à France Inter le 9 décembre 2005, sur la loi de 1905 sur la séparation des églises et de l'Etat, et le débat sur le "rôle positif" de la colonisation.

Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur les mesures de lutte contre le terrorisme et les menaces du "djihad global", à l'Assemblée nationale le 23 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 mai 2005. La politique de sécurité routière.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la politique du paysage et le suivi photographique des paysages, Paris le 19 novembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 mai 2005. L'action du Gouvernement pour le développement des greffes d'organes, de tissus et de cellules.

Communiqué

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