Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 30 janvier 2019. Exercice des missions des chambres d'agriculture.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur le foncier agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Laurence Petel  ;  Dominique Potier  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Chomienne  ;  Didier Pinçonnet  ;  Dominique Stevens  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le projet de loi issu des Etats généraux de l'alimentation, la mobilisation des moyens du volet agricole du Grand plan d'investissement et la fiscalité agricole, à Paris le 19 septembre 2018.

Déclaration

Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Roland Renoult  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Foncier agricole : accaparement ou investissement ? La nécessaire évolution des outils de régulation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles Gendron  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur une agriculture durable pour l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alexandre Freschi  ;  André Chassaigne  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Préservation de l'élevage extensif, gestionnaire des milieux humides

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  François Guerber  ;  Yves Brugiere-Garde  ;  Charles Dereix  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2017

Les outils de gestion des risques en agriculture

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Lidsky  ;  Carole Maudet  ;  Georges-Pierre Malpel  ;  François Gerster  ;  Michel Helfter  ;  Hervé Lejeune  ;  François-Gilles Le Theule  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er avril 2017

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les ordonnances réformant le Code du travail et l'organisation de la filière agricole dans le cadre des états généraux de l'alimentation, à Châlons-en-Champagne le 1er septembre 2017.

Déclaration

1er septembre 2017

Certification environnementale des exploitations agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Dommallain  ;  Bernard Roman-Amat  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques par le groupe de suivi sur la politique agricole commune sur la PAC : traverser le cap dangereux de 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Pascale Gruny  ;  Claude Haut  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

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