Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Certification environnementale des exploitations agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Denis Dommallain  ;  Bernard Roman-Amat  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques par le groupe de suivi sur la politique agricole commune sur la PAC : traverser le cap dangereux de 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Gremillet  ;  Pascale Gruny  ;  Claude Haut  ;  Franck Montaugé  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Corinne Bouchoux  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Françoise Laborde  ;  Didier Mandelli  ;  Marie-Pierre Monier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les actes du colloque « Etre agricultrice en 2017 », organisé le 22 février 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Les outils financiers de portage des terres agricoles pour favoriser la transmission et l'installation dans la perspective de la transposition de la directive AIFM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alexandre Jevakhoff  ;  Hervé Lejeune  ;  Georges-Pierre Malpel  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le soutien de l'Etat au modèle du projet d'exploitation de la "ferme des Mille Veaux" et les mesures en faveur de l'élevage dans les territoires de montagne et de piémont, à Saint-Martial-le-Vieux le 10 février 2017.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Herth  ;  Germinal Peiro  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Avenir des systèmes de polyculture-élevage en Lorraine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Berger  ;  Sylvie Hubin-Dedenys  ;  Xavier Toussaint  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Jacques Gillot  ;  Catherine Procaccia  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à RTL le 4 mai 2016, sur de possibles falsifications de dossiers de suivi de fabrication dans l'usine Areva au Creusot et la demande d'une nouvelle enquête sur la "ferme des mille vaches" dans la Somme.

Interview

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur l'avenir des filières d'élevage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Le Loch  ;  Thierry Benoit  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

L'accueil social sur les exploitations agricoles et l'affiliation au régime agricole

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Garnier  ;  Jean-Claude Bessemoulin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Haut de page