Exploitation agricole

Exploitation agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur le secteur coopératif dans le domaine agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Stéphane Travert  ;  Fabien Di Filippo  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Mission de conseil concernant le projet d'extension de l'élevage bovin SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains.

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Robinet  ;  Yves Geffroy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La charge de mécanisation des exploitations agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Durand  ;  Dominique Tremblay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Nouvelles formes de travail en agriculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Béatrice Frécenon  ;  Jean-Marie Marx  ;  Nicolas Petit  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 23 juin 2021. La mise en œuvre du plan gel.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les moyens mis en œuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Cabanel  ;  Françoise Férat  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Identification et accompagnement des agriculteurs en difficulté et prévention du suicide - 29 propositions pour améliorer les actions de sensibilisation et d'accompagnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Damaisin  ;  Premier ministre

Remis le 

Conseil des ministres du 25 novembre 2020. Adaptation des règles relatives aux difficultés des entreprises aux conséquences de l'épidémie de covid-19.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur la chaîne de paiement des aides agricoles versées par l'Agence de services et de paiement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Houpert  ;  Yannick Botrel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Le bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l'Agence de services et de paiement (ASP) - Communication à la commission des finances

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conformité de l'utilisation des crédits du compte d'affectation spéciale développement agricole et rural (CASDAR) par la Fédération nationale des coopératives d'utilisation de matériel agricole (FNCuma) dans le cadre de son programme d’activités 2016 - Rapport d'audit

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Petit  ;  François Vedeau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la filière céréalière, à Compiègne le 14 février 2019.

Déclaration

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