Famille

Famille : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission mineurs non accompagnés : rapport annuel d'activité 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Justice. Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

Remis le 

La situation des familles dans les départements et régions d'outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge - Rapport d'activité 2020-2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la protection des enfants, au Sénat le 20 janvier 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la protection des enfants, à l'Assemblée nationale le 25 janvier 2022.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur le plan Famille : quel bilan ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Séverine Gipson  ;  Isabelle Santiago  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Déclarations de M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice et Mme Marlène Schiappa, ministre de la citoyenneté, sur l'application de la loi du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille, à l'Assemblée nationale le 4 janvier 2022.

Déclaration

Interview de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, à Public Sénat le 3 juin 2021, sur la vaccination des enfants et le projet de loi sur la protection de l'enfance, 14 décembre 2021.

Interview

Déclaration de M. Adrien Taquet, secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance, sur le projet de loi relatif à la protection des enfants, au Sénat le 14 décembre 2021.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Moreno, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes, sur les violences conjugales, le 14 octobre 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 10 novembre 2021. Accord entre la France et Andorre relatif à l’exercice des activités professionnelles des membres de la famille du personnel diplomatique.

Communiqué

Revue des dépenses socio-fiscales en faveur de la politique familiale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Debeaupuis  ;  Geneviève Gueydan  ;  Christophe Hémous  ;  Frédéric Lavenir  ;  Philippe Vinçon  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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