Faune

Faune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi n° 1847 relatif à la biodiversité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

L'adaptation de la France au changement climatique mondial

Avis

Auteur(s) :  Antoine Bonduelle  ;  Jean Jouzel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le  1er mai 2014

Les plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Challeat  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2014

Conseil des ministres du 26 mars 2014. Biodiversité.

Communiqué

La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises : suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole.

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Burette  ;  Bernard Flury-Hérard  ;  Patrick Palus  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Mission de parangonnage (Allemagne, Espagne,Italie, Royaume-Uni) sur les mesures de protection de la biodiversité ordinaire liées à l'activité agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Charpentier  ;  Philippe de Quatrebarbes  ;  Yves Riou  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2011

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de l'environnement, à Paris le 15 septembre 2012.

Déclaration

Mission sur les dégâts de grand gibier

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Armelle de Ribier  ;  Michel de Galbert  ;  Jean Leveque  ;  Alain Monnier  ;  Pierre Rathouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er janvier 2012

Conseil des ministres du 3 mai 2012. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

L'organisation des services de santé animale dans cinq Etats membres : l'Allemagne, la Belgique, l'Italie, Les Pays-Bas et le Royaume-Uni

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Fevrier  ;  Marylène Nau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Mission de réflexion sur l'organisation française en matière d'expertise sur la biodiversité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Le Maho  ;  Julien Boucher  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information relative aux enjeux et aux outils d'une politique intégrée de conservation et de reconquête de la biodiversité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Geneviève Gaillard  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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