Financement privé

Financement privé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Revue de dépenses relative aux aides au cinéma

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Deprost  ;  Antonin Nguyen  ;  Anouk Canet  ;  Oriane Vieille  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de M. Éric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur la mobilisation des financements privés pour les infrastructures de transport, à Paris le 12 juin 2025.

Déclaration

Financer notre stratégie Énergie-Climat : donnons-nous les moyens de nos engagements

Avis

Auteur(s) :  Julia Grimault  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à Radio Classique le 22 avril 2021, sur le retour des Etats-Unis dans les négociations sur le climat, le financement de la transition écologique et l'énergie nucléaire.

Interview

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les enjeux de la future loi de programmation de la recherche, à Paris le 27 février 2020.

Conférence de presse

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'annonce d'une loi de programmation pour la recherche et la construction de "nouveaux modèles de financements compétitifs", à Paris le 1er février 2019.

Conférence de presse

1er février 2019

Rapport d'activité 2018 de la Commission nationale des sanctions

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale des Sanctions

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations du plan Aménagement numérique du territoire, à Cahors le 14 décembre 2017.

Déclaration

Extraits de la déclaration de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, sur les grandes orientations de la politique du numérique, au Sénat le 25 juillet 2017.

Déclaration

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, à Radio Classique le 11 juillet 2017, sur la préparation du budget pour 2018, le projet de suppression de la taxe d'habitation pour 80 % des ménages et la contribution des collectivités locales à l'effort budgétaire, notamment dans leurs dépenses de fonctionnement.

Interview

Déclaration de M. Mchel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur les nouveaux modèles économiques et financiers liés à l'économie numérique, Paris le 28 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'organisation des transferts de compétences prévus par la loi NOTRe vers les nouvelles intercommunalités, la création de communes nouvelles, l'aménagement numérique du territoire et les finances locales, à Tours le 23 juin 2016.

Déclaration

Haut de page