Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la généralisation de la couverture numérique et l'équipement du territoire en infrastructures "de nouvelle génération", constituées de maillages en fibre optique, Paris le 10 septembre 2009.

Déclaration

Médecins sans frontières (MSF) - Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi pour 1993 à 1995 des ressources collectées auprès du public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 9 septembre 2009. Les orientations pour le développement des métiers liés à la croissance verte.

Communiqué

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  René Klein  ;  Jack Azoulay  ;  Maud Jutteau  ;  Aurélie Lapidus  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2009

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le respect par les banques de leurs engagements de financement de l'économie et sur le versement des bonus des traders en fonction des résultats, à Paris le 25 août 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les engagements pris par les banques dans le cadre du plan de financement de l'économie et sur la rémunération des traders, à Paris le 25 août 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la valorisation des ressources forestières, les parcs nationaux et la protection de la biodiversité, le plan de développement des énergies renouvelables, et les propositions pour une "fiscalité verte", dans le cadre du Grenelle de l'Environnement, Leuglay (Côte-d'Or) le 27 juillet 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 août 2009, annonçant une réunion le mardi 25 août 2009 avec les représentants du secteur bancaire et financier, afin de faire le point sur les obligations souscrites par les banques et les acteurs financiers à l'occasion de la crise financière.

Communiqué

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à LCI le 17 juillet 2009, sur le programme issu du Grenelle de la mer, les filières professionnelles et la recherche sur le "bateau du futur", les énergies marines et la lutte contre la pollution maritime.

Interview

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Relèvement du plafond des avances de trésorerie au régime général de la sécurité sociale.

Communiqué

Rapport annuel 2008 du Fonds de solidarité vieillesse

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

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