Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Gordon Brown, Premier ministre du Royaume-Uni, sur la lutte contre le réchauffement climatique et sur la régulation des marchés financiers, à Bruxelles le 11 décembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Gordon Brown, Premier ministre du Royaume-Uni, sur les engagements communs de la France et du Royaume-Uni dans la lutte contre le réchauffement climatique, à Bruxelles le 11 décembre 2009.

Communiqué

Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le dossier du changement climatique, la création d'une organisation mondiale de l'environnement, la taxe sur les transactions financières pour le financement du développement, l'Afghanistan et la question palestinienne, New York le 7 décembre 2009.

Conférence de presse

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'engagement et l'action du secrétaire général de l'ONU pour la lutte contre le réchauffement climatique, New York le 7 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur la candidature de la la ville de Nice à l'organisation des prochains Jeux de la Francophonie, à Paris le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Rapport sur l'expérimentation animale en Europe - Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Lejeune  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur la promotion des bonnes pratiques entre établissements bancaires et collectivités territoriales, Paris le 7 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur l'aide de l'Etat pour le financement des investissements des collectivités locales durant la crise financière et sur les frais financiers afférents aux emprunts souscrits, Paris le 7 décembre 2009.

Déclaration

Conférence de presse de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les questions d'actualité internationale et européenne, notamment le bilan du sommet de Copenhague sur le climat, l'Iran, la Guinée et la candidature de la Serbie à l'Union européenne, Paris le 22 décembre 2009.

Conférence de presse

Rapport d'Audit sur la stratégie de développement de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Daniel Mouranche  ;  Alain Baudoin  ;  Inspection générale des finances  ;  Contrôle général des Armées  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2009

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la structuration des filières agricoles et sur la diversification et l'organisation de l'agriculture dans les départements d'outre-mer, Paris le 26 novembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la préparation de la conférence de Copenhague

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er décembre 2009

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