Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 8ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, sur le rôle et les réalisations du Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE) et ses perspectives d'évolution, Paris le 28 avril 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur l'aide française au développement notamment de l'Afrique, à Paris le 17 juillet 2009.

Déclaration

La contribution des communes au financement des services départementaux d'incendie et de secours

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Eric Gissler  ;  Dominique Lepidi  ;  Philippe Sauzey  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er mars 2008

Rapport d'information sur la mise en place du volet budgétaire et financier de la loi du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités et sur le nouveau système d'allocation des moyens aux universités (SYMPA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  Sénat. Commission des finances  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport relatif à l'implantation des kiosques à journaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Balluteau  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration franco-britannique sur les négociations internationales relatives au climat, à Evian le 6 juillet 2009.

Communiqué

Déclaration franco-britannique sur la gouvernance mondiale et le développement, à Evian le 6 juillet 2009.

Communiqué

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Georges Ginesta  ;  Bernard Derosier  ;  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

L'offre de santé dans les collectivités ultramarines

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacqueline Andre-Cormier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conférence de presse de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le Traité de Lisbonne, la régulation financière, la lutte contre le réchauffement climatique, la présidence de la Commission européenne et sur les relations entre l'Europe et les pays des Balkans, à Luxembourg le 15 juin 2009.

Conférence de presse Déclaration

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