Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Annexe II des conclusions de la présidence du Conseil européen sur la participation des alliés européens non membres de l'Union à la Politique européenne de sécurité et de défense (PESD), Bruxelles le 25 octobre 2002.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 février 1993, sur la première phase des travaux de construction du TGV Est jusqu'à Baudrecourt (Moselle).

Communiqué

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, dans "La Tribune" du 18 juillet 2000, sur les objectifs de la présidence française de l'Union européenne dans le domaine de la défense européenne, les missions de la force européenne et la coopération européenne pour l'industrie et la recherche militaires.

Article Interview

Déclaration de M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, sur le financement de la Sécurité sociale, notamment la branche assurance vieillesse et la réforme des retraites, Paris le 28 octobre 2002.

Déclaration

Déclaration commune franco-allemande sur la télévision à haute définition et le satellite Europesat 1, Bonn le 4 décembre 1992.

Communiqué

Communiqué diffusé à l'issue du conseil économique et financier franco-allemand, sur la situation économique de la France et de l'Allemagne et les politiques mises en oeuvre dans la perspective du passage à la troisième phase de l'Union économique et monétaire, Paris le 21 mars 1995.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen réuni à Edimbourg, les 11 et 12 décembre 1992, sur le financement futur de la Communauté dit "Paquet Delors II" (partie C avec annexes).

Communiqué

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, à La Chaîne info le 28 octobre 2002, sur l'élargissement de l'Union européenne et la réforme des institutions européennes, sur le financement de la PAC et les équilibres budgétaires et sur les projets de décentralisation et de réforme des retraites.

Interview

Annexes aux conclusions de la présidence du Conseil européen, Essen, le 10 décembre 1994.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 septembre 1999, à l'occasion de la remise du rapport de Mme Paulette Guinchard-Kunstler, intitulé :"Vieillir en France, pour une prise en charge plus juste et solidaire des personnes âgées en perte d'autonomie".

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la FNSEA, sur les relations entre les Jeunes agriculteurs et la FNSEA, notamment les propositions sur les coopératives agricoles, la qualité des produits et le commerce équitable, Périgueux le 4 juillet 2002

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 28 février 1995, sur les "autoroutes de l'information".

Communiqué

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