Fiscalisation

Fiscalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interviews de M. Brice Lalonde, président de Génération Ecologie, dans "Le Figaro" du 2 mars 1993 et dans "Les Echos" du 8, sur l'écologie, les propositions pour l'emploi et la recomposition politique.

Article Interview

Interview de M. André Bergeron, secrétaire général de FO, dans "Le Quotidien de Paris" le 5 octobre 1985, sur le financement de la Sécurité sociale et le refus d'un transfert vers les assurances privées ou les mutuelles.

Article Interview

Interview de M. Antoine Waechter, porte parole des Verts, dans "Le Quotidien de Paris" du 11 février 1993, sur les propositions de l'opposition en vue des élections législatives 1993.

Article Interview

Interview de M. Paul Marchelli, président de la CGC, dans "La Croix" le 7 octobre 1985, sur les propositions de la CGC pour le financement et l'avenir de la Sécurité sociale.

Article Interview

Rapport de M. Guy Brana, vice-président du CNPF, sur le programme du CNPF pour une nouvelle politique économique, le 17 décembre 1985.

Déclaration Rapport

Interview de M. Jean Auroux, député PS, à RMC le 23 décembre 1992, sur l'imposition des élus, les élections législatives, les licenciements, la lutte contre la drogue et le conflit yougoslave.

Interview

Interview de MM. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances et Edmond Alphandéry, député UDF, à France 3 le 28 février 1993, sur le bilan de la gestion socialiste et les propositions de l'opposition notamment en matière de coût du travail, partage du travail et financement de la protection sociale.

Interview

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, en réponse à une question sur la Conférence de la famille et la politique familiale du gouvernement, au Sénat le 9 mai 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique familiale, la fiscalisation des allocations familiales et la budgétisation des dépenses pour la politique familiale, Paris le 6 mai 1996.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion du Fonds national pour le développement du sport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Sergent  ;  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission de contrôle effectuée à l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

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