Fortune

Auteur(s) : Nicolas Jachiet ; Jacques Friggit ; Bernard Vorms ; Claude Taffin ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Agence nationale pour l'information sur le logement

Remis le 1er juillet 2004

La Persécution des Juifs de France 1940-1944 et le rétablissement de la légalité républicaine : recueil des textes officiels 1940-1999 - Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les règles applicables en matière de taux de TVA

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Denis Badré ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1997

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Guyard ; Jean-Pierre Brard ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 1999

Le financement de la protection sociale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Jean-François Chadelat ; Catherine Zaidman ; Premier ministre ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er janvier 1995

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : rapport d'étape : janvier - décembre 1998

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1998

La Spoliation financière. Volumes 1 et 2

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean Mattéoli ; Claire Andrieu ; Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France

Remis le 1er janvier 2000

Haut de page