France - UE

France - UE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Postes et télécommunications sur les actes du colloque Postes européennes : libéralisation et service public, entre mythes et réalités organisé par le Sénat le 20 juin 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition des directives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er octobre 2001

Rapport d'information (...) sur les régions ultrapériphériques et sur les propositions de règlement du Conseil

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Camille Darsières  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur la transposition des directives communautaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le bilan de la présidence française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européennne, sur l'agenda pour la politique sociale (COM [2000] 379 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Boulaud  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la Conférence des présidents de Parlements des pays participant au Pacte de Stabilité pour l'Europe du Sud-Est (Zaghreb, 11-13 septembre 2000)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la réforme des institutions de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Bianco  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 2000

La France dans l'espace scientifique et technique européen, évaluation des relations entre l'Union européenne et la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le  1er janvier 2000

Fonds structurels européens et politiques régionales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrice Magnier  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la cmmission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2004

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