France - UE

France - UE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La prévention des contentieux communautaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Lavoux  ;  Guy Merrheim  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur le suivi des négociations d'adhésion de la Turquie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé de Charette  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur le secteur du Bâtiment et des Travaux publics français face à l'élargissement de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec France Culture le 2 août 2006 à Bruxelles, sur l'appui de l'Union européenne à la résolution française défendue à l'ONU pour sortir du conflit israélo-libanais.

Interview

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la politique européenne face aux enjeux des collectivités ultramarines et sur la spécificité des pays et territoires d'outre-mer, Bruxelles le 5 décembre 2005.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur une meilleure implication de l'ensemble des sénateurs dans l'examen des questions européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le 7ème programme-cadre de recherche et de développement des Communautés européennes (PCRD)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la gestion de la dette de l'Etat dans le contexte européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Girod  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) sur les perspectives d'évolution de la politique de cohésion après 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

Haut de page