Frontière

Frontière : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur l'accord relatif au télétravail transfrontalier avec le Luxembourg, le 27 juin 2023.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 juin 2023. Accord entre la France et la Principauté d'Andorre concernant la démarcation et l'entretien de la frontière.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 1er juin 2023, sur la rencontre du Premier ministre d'Arménie Nikol Pachinian et du Président d'Azerbaïdjan Ilham Aliev, en présence du Président de la République, du Chancelier allemand et du Président du Conseil européen.

Communiqué

1er juin 2023

Conseil des ministres du 3 mai 2023. Approbation de l'avenant entre la France et le grand-duché du Luxembourg en matière de transports transfrontaliers, desserte ferroviaire et mobilités durables.

Communiqué

La coopération transfrontalière des collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Philizot  ;  Corinne Desforges  ;  Adélie Pommier  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'organisation et les moyens de la Douane face au trafic de stupéfiants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Claude Nougein  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe, en réponse à une question sur l'Accord concernant la délimitation de la frontière maritime entre le Liban et Israël, à l'Assemblée nationale le 25 octobre 2022.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 15 octobre 2022, sur l'Accord entre Israël et le Liban sur la délimitation de la frontière maritime.

Communiqué

Interview de Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée chargée de l'organisation territoriale et des professions de santé, à Public Sénat le 13 juillet 2022, sur la réintégration des soignants non vaccinés contre la covid-19 et la crise des urgences.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Boone, secrétaire d'État chargée de l'Europe, en réponse à une question sur la Présidence française du Conseil de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 12 juillet 2022.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 11 février 2022, sur l'évolution du dispositif de contrôle sanitaire aux frontières.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 16 décembre 2021, sur les mesures de contrôle sanitaire prises aux frontières en raison de la progression du variant Omicron du Covid-19 au Royaume-Uni.

Communiqué

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