Gratuité

Gratuité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Bayrou, président de l'UDF, sur l'importance de l'internet dans la campagne pour l'élection présidentielle de 2007 et sur la démarche de partage et de coopération induite par les logiciels libres, Paris le 12 décembre 2006

Déclaration

Conférence de presse de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur le succès de la télévision numérique terrestre (TNT), Paris le 29 mars 2006.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, sur le droit de prêt et la lecture publique, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 septembre 2002. "Le passeport mobilité" pour les jeunes d'outre-mer en formation.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 juin 1999. La Démocratsation de l'accès à la culture.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mars 2001. Musées de France.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mai 1992 Revenu minimum d'insertion et aide médicale.

Communiqué

Interview de Mme Catherine Albanel, ministre de la culture et de la communication, à France Inter le 8 janvier 2008, sur le projet de musée du Louvre à Abou Dhabi, la gratuité de certains musées, le conflit avec Bartabas, la restauration des colonnes de Buren et l'évaluation des actions du ministère de la culture.

Interview

Audiences et stratégies des acteurs en ligne face aux acteurs traditionnels du marché de la diffusion des contenus - Rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le fonds d'aide à la modernisation de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Loridant  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Boulard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

La gratuité de l'enseignement : passé, présent, avenir

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Toulemonde  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 2002

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