Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de la défense, sur les mesures en faveur des militaires, Paris le 31 mai 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 05 Octobre 1988 La Politique en faveur des handicapés.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Septembre 1988 Les orientations concernant le domaine de l'audiovisuel et le projet de loi relatif au Conseil supérieur de l'audiovisuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Août 1988 L'accueil et la place de l'enfant dans la société française contemporaine.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Juillet 1988 Calendrier et méthode de création du Conseil supérieur de l'audiovisuel.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 juillet 1998, sur les OGM.

Communiqué

CM. 13 avril 1983 Technologie, croissance et emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Septembre 1987 Mesures pour l'amélioration du déroulement de carrière des fonctionnaires de l'Etat.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Juin 1987 La politique en matière de services.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les relations entre l'Etat et les collectivités locales et la mise en place d'un pacte de stabilité financière afin de gérer les finances locales, Paris le 26 juillet 1995.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre mer et ministre de l'intérieur par intérim, sur le projet de budget du ministère de l'intérieur pour 1999, les dotations aux collectivités locales et la réforme de la fiscalité locale, la politique de l'immigration, la réforme des services d'incendie et de secours, et les transferts de compétence territoriale entre la police et la gendarmerie, à Paris le 11 septembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 Octobre 1996 Préparation du passage à l'Euro.

Communiqué

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