Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er juin 2004

Renouvellement démographique de la fonction publique de l'Etat : vers une intégration prioritaire des Français issus de l'immigration ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gwenaële Calves  ;  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le  1er février 2005

Fonction publique : faits et chiffres 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'étude sur l'accessibilité de l'Internet-Intranet aux personnes handicapées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Julien Perben  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2003

Mission de préfiguration de la CNSA : Pour une prise en charge solidaire et responsable de la perte d'autonomie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Pierre Jamet  ;  Premier ministre

Remis le  1er mai 2004

Rapport sur la prévention des handicaps de l'enfant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Giraud  ;  Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er juin 2004

9ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées. Droit au logement : construire la responsabilité. Rendre opposable le droit au logement pour garantir sa mise en oeuvre, intégrer les besoins des handicapés dans les politiques de l'habitat

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er novembre 2003

L'Observatoire de l'emploi public : rapport annuel décembre 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'emploi public  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er décembre 2003

L'accessibilité pour tous à l'espace public et la prise en compte de l'accessibilité dans les normes AFNOR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Robert-Max Antoni  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2002

L'amélioration de l'accueil des usagers dans l'administration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Candiard  ;  Gaëlle Vallet  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

Rapport d'activité ministériel de la jeunesse et des sports

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche  ;  Ministère des Sports

Remis le  1er décembre 2003

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