Républiquefrançaise
Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Jacques Olivin ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées
Remis le 1er mai 2003
Rapport d'étude
Auteur(s) : Joël Blondel ; Jean-Pierre Hardy ; Ministère de la Famille
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Joëlle Voisin ; Daniel Anghelou ; Ministère de la Famille
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Bernard Gossot ; Claude Mollo ; Inspection générale de l'éducation nationale
Remis le 1er février 2002
Auteur(s) : Guy Querolle ; Christine Murret-Labarthe ; Conseil national des Transports
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Elisabeth Vieux ; Ministère de la Justice. Groupe de travail interministériel sur les traumatisés crâniens
Remis le 1er juin 2002
Auteur(s) : Thomas Fatome ; Michel Vernerey ; Françoise Lalande ; Martine Valdes-Boulouque ; Blandine Froment ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Ministère de la Santé ; Haut Comité de la Santé publique
Remis le 1er janvier 2002
Rapport interne
Auteur(s) : Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Remis le 1er avril 1996
Auteur(s) : Monique Cerisier-ben Guiga ; Premier ministre ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère des Affaires étrangères
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Edmond Maire ; Michel Gagneux ; Conseil national du Tourisme
Auteur(s) : Michel Fardeau ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de la Santé