Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'évaluation du dispositif de la garantie de ressources des travailleurs handicapés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Auvigne  ;  Benjamin Dubertret  ;  Cédric Goubet  ;  Roland Cecchi-Tenerini  ;  Gautier Maigne  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2003

L'évaluation du besoin de places en CAT, MAS et FAM

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Marc Dupont  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2003

Etude d'administration comparée sur les dispositifs de compensation du handicap en Europe : rapport thématique sur la politique du handicap en Europe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Didier Noury  ;  Patrick Segal  ;  Claire Aubin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2003

La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chossy  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

Rapport de la commission d'enquête sur la maltraitance envers les personnes handicapées accueillies en établissements et services sociaux et médico-sociaux et les moyens de la prévenir, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 12 décembre 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat

Remis le  1er juin 2003

Coopération des professions de santé : le transfert de tâches et de compétences (rapport d'étape)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvon Berland  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le  1er octobre 2003

Intégration des enfants handicapés en milieu scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yvan Lachaud  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er octobre 2003

La vie avec un handicap : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juin 2003

Rapport du Médiateur de l'éducation nationale : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacky Simon  ;  Médiateur de l'Éducation nationale

Remis le  1er mai 2003

Pour sortir de l'isolement : un nouveau projet de société

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Boutin  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2003

L'accessibilité des transports aux personnes handicapées et à mobilité réduite

Rapport officiel

Auteur(s) :  Geneviève Levy  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports et à la Mer

Remis le  1er février 2003

Propositions pour les missions et la structure d'une Agence nationale des handicaps

Rapport officiel

Auteur(s) :  Denis Piveteau  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le  1er juillet 2003

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