Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Sègolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur le bilan et les perspectives pour les personnes en situation de handicap, Paris le 12 mars 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...)en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la mise en oeuvre des missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Carrillon-Couvreur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur le bilan et les objectifs de la loi de 2005 sur les handicapés, notamment l'accessibilité universelle, Paris le 5 février 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur les droits des personnes handicapées, l'accessibilité et la participation citoyenne des handicapés, Paris le 10 février 2015.

Déclaration

Rapport annuel 2014 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion à LCI le 11 février 2015, sur l'accessibilité et l'accueil des handicapés dans les bâtiments publics.

Interview

Conseil des ministres du 4 février 2015. Ratification de l’ordonnance relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la mise en oeuvre des programmes d'aide à la lutte contre les handicaps rares, Paris le 21 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'usage de la langue des signes dans les programmes télévisés, Paris le 15 janvier 2015.

Déclaration

Le Défenseur des droits - Bilan annuel d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur l'aide à l'autonomie des personnes âgées dépendantes, Paris le 12 décembre 2014.

Déclaration

L'accessibilité électorale nécessaire à beaucoup, utile à tous

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Orliac  ;  Jacqueline Gourault  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Haut de page