Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Dynamiser l'emploi des personnes handicapées en milieu ordinaire : aménager les postes et accompagner les personnes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Annie Le Houérou  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur le plan d'action des aides à domicile vers les personnes âgées dépendantes, Paris le 25 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur le plan en faveur des personnes âgées et des personens âgées dépendantes, Paris le 26 septembre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 septembre 2014. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées.

Communiqué

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur l'accompagnement et l'adapatation de la société au vieillissement de la population, Paris le 9 septembre 2014.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 septembre 2014. Extension et adaptation à Mayotte des dispositions du code de l'action sociale et des familles relatives à l'adoption, à l'allocation personnalisée d'autonomie et à la prestation de compensation du handicap.

Communiqué

Rapport au Parlement relatif à l'audiodescription et au sous-titrage des programmes établi en application de l'article 54 de la loi n° 2009-258 du 9 mars 2009 relative à la modernisation de la diffusion audiovisuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Enquête quantitative sur les modes d'évaluation et de traitement des demandes de compensation du handicap par les MDPH - Rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur le projet de loi d'adapatation de la société au vieillissement et la prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées, Paris le 8 juillet 2014.

Déclaration

Contrôle de l'association Vaincre l'autisme

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathanaël Abécéra  ;  Roland Cecchi-Tenerini  ;  Vincent Marsala  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Juin 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er juin 2010

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

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