Harcèlement moral

Harcèlement moral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la mission d'enquête sur les cas de harcèlement, agressions et violences sexuels dans les armées

Rapport officiel

Auteur(s) :  Didier Bolelli  ;  Brigitte Debernardy  ;  Ministère de la Défense

Remis le 

Conseil des ministres du 23 octobre 2013. La signature d'un accord sur la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique.

Communiqué

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur les mesures visant à l'instauration de l'égalité professionnelle femmes - hommes dans la fonction publique, à Paris le 8 mars 2013

Déclaration

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, Ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur la question du droit des femmes, notamment l'égalité entre les femmes et les hommes et la parité, Paris le 8 janvier 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 juin 2012. Harcèlement sexuel.

Communiqué

Déclaration de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, sur le harcèlement et la violence à l'école, Paris le 3 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, sur le harcèlement à l'école et la prévention des violences scolaires, Paris le 2 mai 2011.

Déclaration

Interview de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, à Canal Plus le 2 mai 2011, sur les effectifs d'enseignants et la lutte contre le harcèlement à l'école.

Interview

Refuser l'oppression quotidienne : la prévention du harcèlement à l'Ecole

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Debarbieux  ;  Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d'information sur le mal-être au travail - Tome I : Rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Deriot  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de loi n° 241 (2007-2008) portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de la lutte contre les discriminations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christiane Hummel  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er avril 2008

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le harcélement moral, notamment les mesures de prévention, de réparation et de sanction et l'aide aux victimes dans le cadre du risque professionnel, Paris le 2 mai 2001.

Déclaration

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