Harmonisation

Harmonisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, dans "Label France" de juillet-août 1991, sur les défis intérieurs et extérieurs de la Communaute européenne sur la voie de l'approfondissement et de l'élargissement, intitulé "L'Europe en marche".

Article

1er juillet 1991

Déclarations de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur la construction de l'espace judiciaire européen, à Paris le 8 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Charasse, ministre du budget, sur le projet de loi relatif à la réforme de l'octroi de mer, à l'Assemblée nationale le 15 juin 1992 et interview à France-Inter le 26, sur le marché unique.

Déclaration Interview

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République, et Lionel Jospin, Premier ministre, sur l'Afghanistan et sur les questions européennes, à Gand le 19 octobre 2001.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les manifestations anti-mondialisation, la maîtrise de la mondialisation, les décisions du sommet du G8 de Gênes dont celle de créer le fonds thérapeutique, l'environnement, la lutte contre la pauvreté, le développement de l'Afrique, l'éthique internationale, l'élargissement du G8 et l'action du G8 au Proche-Orient, Gênes, Italie, le 22 juillet 2001.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur l'élaboration des conventions juridiques européennes, portant sur les droits de l'homme, les principes de l'Etat de droit, la vie sociale et culturelle et sur le rôle des Parlements pour harmoniser les normes, Bruxelles le 5 mai 2000.

Déclaration

Entretien de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, avec le quotidien marocain "Libération" le 2 mai 2001, sur les relations franco-marocaines, le partenariat entre les deux pays, le problème de la pêche, la politique de l'immigration, le dossier du Sahara, la situation en Algérie, la position de la France face à la situation au Moyen-Orient et la politique étrangère de la nouvelle administration américaine de George W. Bush.

Article Interview

Interview de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, accordé à "La Croix" le 4 avril 2000, sur les priorités, la représentativité de l'Union européenne et l'influence de la France au sein de l'ensemble communautaire.

Article Interview

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le prestige de l'Université de Vilnius, la défense des valeurs européennes grâce à la construction européenne, l'élargissement de l'Union européenne, l'adhésion de la Lituanie, le rôle de l'OTAN et de l'OSCE dans le maintien de la paix et de la sécurité en Europe et l'identité et l'égalité des pays-membres de l'Union européenne, Vilnius, Lituanie, le 26 juillet 2001.

Déclaration

Déclarations de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, en réponse à des questions sur le conflit du Kosovo et l'aide aux réfugiés, au Sénat le 1er avril 1999.

Déclaration

1er avril 1999

Discours de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, notamment sur la profession des avocats, la construction de l'Europe judiciaire, la coopération européenne dans la lutte contre le blanchiment, le libre établissement des avocats dans les pays membres de l'Union européenne, l'accès au droit, l'aide juridictionnelle, le règlement intérieur harmonisé, les incidences de la TVA sur l'accès au droit...Marseille, le 24 mai 2001.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République, Lionel Jospin, Premier ministre, et Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, notamment sur les manifestations violentes à Göteborg, la position des Etats-Unis face à la lutte contre l'émission des gaz à effet de serre, l'élargissement de l'Union européenne, l'harmonisation des politiques économiques, la non- prolifération des armes nucléaire..., Göteborg, Suède, le 16 juin 2001.

Conférence de presse Déclaration

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