Historique

Historique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la personnalité de Michel Debré, ses mises en garde contre les avancées de la construction européenne et son pouvoir de visionnaire, Paris le 5 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Masseret, secrétaire d'Etat aux anciens combattants, sur le projet de loi créant le Conseil national des communes "Compagnon de la Libération", au Sénat le 3 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Robert Hue, secrétaire national du PCF, sur l'histoire du PCF depuis le congrès de Tours en 1920 et sur l'orientation prise au congrès de Martigues de 2000, Paris le 16 décembre 2000.

Déclaration

Article de M.Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, dans la revue "Commentaire" le 4 janvier 2008, sur l'intégration de la communication politique dans l'action gouvernementale, la "transparence" et l'impact des nouvelles technologies sur la gestion de l'information publique, intitulé "Nouvelle politique, nouvelle communication ?".

Article

Discours de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur les relations entre le droit pénal et l'institution militaire, l'application de la procédure pénale aux militaires, la Cour pénale internationale, le Tribunal international pour l'ex-Yougoslavie et le respect des principes de l'Etat de droit par la communauté militaire, Paris, le 27 mars 2001.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'oeuvre, la carrière et l'engagement de l'abbé Pierre, Paris, 19 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, sur les relations entre la France et Malte, Paris le 3 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur la prise de décision administrative, dans le cadre de la décentralisation et de la déconcentration, la nécessité de la pluralité des auteurs de décisions administratives et les inconvénients qu'elle implique, Paris le 2 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la problématique des centres-villes et sur les thèmes de réflexions à envisager pour donner un nouveau souffle à la politique de la ville, Paris le 19 novembre 2007.

Déclaration

Discours de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur la modernisation du droit de la famille, la réforme des règles relatives au nom patronymique et la liberté des parents dans le choix du nom des enfants, Paris, le 8 février 2001.

Déclaration

Discours de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, sur la réforme du droit de la famille, la modernisation des règles de la succession et l'amélioration des droits du conjoint survivant, Paris, le 6 février 2001.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la situation juridique, économique et sociale de Mayotte, le projet de loi visant à fixer le statut de l'île et les efforts déployés par l'Etat en vue de son développement économique et social, Paris, le 4 avril 2001.

Déclaration

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