Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
13 décembre 2012
4 décembre 2012
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 29 novembre 2012
20 octobre 2012
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre-Louis Bras ; Jean-Luc Vieilleribiere ; Pierre Lesteven ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 2012
Auteur(s) : Anne Bruant-Bisson ; Paul Castel ; Maurice-Pierre Panel ; Inspection générale des affaires sociales
7 septembre 2012
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Pierre Caffet ; Sénat. Commission des finances
Remis le 18 janvier 2012
Auteur(s) : Jacky Le Menn ; Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 25 juillet 2012
27 juin 2012
26 juin 2012
Auteur(s) : Françoise Lalande ; Claire Scotton ; Pierre-Yves Bocquet ; Jean-Louis Bonnet ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 mars 2012