Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le pacte de confiance pour l'hôpital : synthèse des travaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edouard Couty  ;  Claire Scotton  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

L'hôpital : rapport 2012 de l'Inspection générale des affaires sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Ressources humaines (RH) et tarification à l'activité (T2A). Entretien avec des membres des directions des hôpitaux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mihai Dinu Gheorghiu  ;  Danièle Guillemot  ;  Frédéric Moatty  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er décembre 2012

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur l'accès aux soins médicaux dans les territoires et la médecine de proximité, Scorbé (Deux Sévres) le 13 décembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le sida, au Kremlin-Bicêtre le 30 novembre 2012.

Déclaration

Le panorama des établissements de santé - Edition 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique de la santé et de la protection sociale, à Nice le 20 octobre 2012.

Déclaration

Evaluation des effets de la tarification à l'activité sur le management des établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bruant-Bisson  ;  Paul Castel  ;  Maurice-Pierre Panel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2012

Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Jean-Luc Vieilleribiere  ;  Pierre Lesteven  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2012

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, surla réforme du système de santé et le pacte de confiance pour l'hôpital, Paris le 7 septembre 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Caffet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur le financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Le Menn  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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