Industrie culturelle

Industrie culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le livre numérique, l'internet et les transformations du secteur de l'édition, Paris le 8 juillet 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la politique du livre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 18 juin 2008. Diffusion et protection de la création sur Internet.

Communiqué

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la protection de la propriété intellectuelle sur internet, la recommendation de la CNIL sur la mise en oeuvre d'un dispositif de lutte contre le téléchargement illégal et la concertation avec les fournisseurs d'accès, Paris le 8 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Carignon, ministre de la communication, sur les enjeux du maintien de "l'exception culturelle" dans la négociation du GATT, Strasbourg le 15 septembre 1993, et ensemble des communiqués du ministère sur l'action d'information à l'initiative de M. Carignon au Parlement européen sur la revendication française, du 8 juillet au 14 décembre 1993.

Communiqué Déclaration

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe parlementaire socialiste à l'Assemblée nationale, dans "La Tribune" le 22 juin 1998, sur la réforme de l'audiovisuel et sa proposition d'élargissement du rôle du Conseil de la concurrence notamment en matière de concentration dans l'audiovisuel et sur les compétences du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel.

Article Interview

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le soutien nécessaire à apporter à l'industrie du disque et au développement des musiques actuelles, Cannes le 18 janvier 1998.

Déclaration

Interview de M. Hervé de Charette, président du PPDF et vice-président de l'UDF, dans "Le Figaro" le 24 avril 1998, sur la politique audiovisuelle extérieure de la France.

Article Interview

Interview de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, dans "Le Monde" et déclaration à Paris, le 16 février 1998, sur l'opposition de la France à l'application de l'accord multilatéral sur les investissements et sur sa demande de reconnaissance de l'exception culturelle.

Article Interview

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur les aides à l'industrie du disque et de la chanson, Cannes le 20 janvier 1997.

Déclaration

Communiqué de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture en hommage à André Franquin, le 6 janvier 1997 et paru dans "Le Figaro" du 7, et interviews dans "La Croix" du 8 janvier, et dans "Nice-matin" et "La Tribune" du 20 janvier 1997, sur la création d'un parc culturel à La Villette et le prix du disque.

Article Communiqué Interview

Article de M. Jack Lang, député PS et président de la commission des Affaires étrangères de l' Assemblée nationale, dans "Le Monde" le 10 février 1998 intitulé "L'AMI, c'est l'ennemi", et interview à "Libération" le 16, sur l'accord multilatéral sur l'investissement (AMI) et l'exigence de l'exception culturelle.

Article Interview Tribune

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