Inspection du travail

Inspection du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Inspection du travail en France en 2007 - Rapport rédigé en applicationdes articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le  1er décembre 2008

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur le rôle et les missions des médecins inspecteurs de santé publique dans le cadre de la réforme de l'organisation sanitaire avec la mise en place des agences régionales de santé, Paris le 17 juin 2008.

Déclaration

L'Inspection du travail en France en 2006 - Rapport rédigé en application des articles 20 et 21 de la Convention n° 81 de l'Organisation Internationale du Travail (OIT)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Mise en place de l'inspection du travail maritime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Baraduc  ;  Jean-Marc Hamon  ;  Marie-Françoise Simon-Rovetto  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le 

Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Nasse  ;  Patrick Légeron  ;  Ministère du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité

Remis le 

Conférence de presse de MM. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, et Hervé Gaymard, secrétaire d’État chargé de la santé et de la sécurité sociale, sur l'orientation des actions arrêtées contre les risques liés à l'amiante et les mesures prises par le gouvernement, Paris le 3 juillet 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur les dispositifs de prévention et de règlement des conflits, le rôle des services déconcentrés, les expérimentations pour développer le dialogue social et la négociation, notamment au niveau des branches et dans les PME, Paris le 24 avril 1997.

Déclaration

Interview de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, à RTL le 19 novembre 1998, sur la règlementation des licenciements et des plans sociaux ("mutualiser les risques pour les PME"), et sur les mesures de limitation des CDD et du travail temporaire dans les entreprises.

Interview

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la réglementation sociale agricole, la notion de mutualisme dans le secteur agricole et le projet de loi sur la réduction du temps de travail, Paris le 11 juin 1998.

Déclaration

Discours de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur la politique de l'emploi et sur l'organisation et les missions des services du travail et de l'emploi, Paris le 3 octobre 1986.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 septembre 2004. Simplification dans le domaine agricole.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le programme d'action 1993 du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, Paris le 18 décembre 1992.

Déclaration

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