IVG

IVG : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Pour une meilleure prévention de l'IVG chez les mineures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Israël Nisand  ;  Laurent Toulemon  ;  Marie Fontanel  ;  Haut Conseil de la Population et de la Famille

Remis le  1er décembre 2006

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (octobre 2004 - novembre 2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Santé des 14-20 ans de la protection judiciaire de la jeunesse (Secteur Public) sept ans après

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie Choquet  ;  Christine Hassler  ;  Delphine Morin  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale  ;  Ministère de la Justice. Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

Remis le  1er octobre 2005

Recueil des principaux problèmes de santé en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Sarlon  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er décembre 2002

Rapport d'activité de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Martine Lignières-Cassou  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel du Règlement et d'administration générale sur la jurisprudence Perruche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René Garrec  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information (...) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odette Terrade  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur la prévention et la prise en charge des grossesses des adolescentes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michèle Uzan  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er janvier 1998

Rapport d'information (…) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dinah Derycke  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Surveillance dans le domaine de la reproduction et de la périnatalité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bouyer  ;  Gérard Bréart  ;  Elise de La Rochebrochard  ;  Emmanuelle Sarlon  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2005

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