Légume

Légume : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les interprofessions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Barjol  ;  Georges-Pierre Malpel  ;  Sylvain Marty  ;  Nicolas Petit  ;  Yves Riou  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Optimisation du fonctionnement et de la gouvernance du réseau des stations régionales d'expérimentation fruits et légumes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Piaton  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les filières fruits et légumes, à Paris le 6 juillet 2016.

Déclaration

Comment assurer la pérennité du financement du CTIFL ? Mission de « facilitation » auprès de l'interprofession des fruits et légumes frais : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Piaton  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Evaluation à mi parcours de la stratégie nationale en matière de Programmes opérationnels à caractère durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt

Remis le 

Mission sur l'organisation économique de la production agricole

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges-Pierre Malpel  ;  Alain Cointat  ;  Pierre Fouillade  ;  Patrice Devos  ;  Francis Armand  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2012

Rapport sur la contractualisation dans le secteur agricole (Article L631-24 du Code rural et de la pêche maritime)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Danel  ;  Georges-Pierre Malpel  ;  Pierre-Henri Texier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2012

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique de modernisation de l'agriculture et le plan d'action du G20 pour lutter contre la volatilité des prix agricoles du fait de la spéculation des marchés financiers, à Mortagne-au-Perche (Orne) le 2 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la mise hors cause du concombre comme vecteur de la propagation de la bactérie Eceh, la construction de digues dans le cadre de la protection du littoral et l'éventualité d'une délocalisation de PSA du site d'Aulnay-sous-Bois, à Guérande (Loire-Atlantique) le 10 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur l'alerte sanitaire lancée en Europe en raison de la propagation de la bactérie Eceh, au Sénat le 9 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les mesures d'aide prévues pour les agriculteurs victimes de la sécheresse et pour les pertes dans les secteurs des fruits et légumes du fait de la propagation de la bactérie Eceh, au Sénat le 9 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur la crise sanitaire dans le secteur européen des fruits et légumes provoquée par la bactérie Eceh ayant entraîné plus de vingt morts, à l'Assemblée nationale le 8 juin 2011.

Déclaration

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