Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 7 avril 1982 Prévention et lutte contre les pollutions en mer

Communiqué

CM. 22 février 1984 La lutte contre la pollution atmosphèrique.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Février 1988 La prévention et la lutte contre le bruit.

Communiqué

CM. 9 décembre 1981 Conseil des communautés des ministres de l'environnement

Communiqué

CM. 25 novembre 1981 La politique de l'environnement

Communiqué

CM. 3 février 1983 L'amélioration de la situation des riverains d'aéroports.

Communiqué

CM. 16 février 1983 La pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 Février 1985 La maîtrise des déchets industriels.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur la conférence de La Haye sur le climat, Paris le 28 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 Janvier 1984 Approbation d'une convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Décembre 1984 L'action pour combattre les pluies acides aux plans français et européen.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Décembre 1984 Les éco-industries.

Communiqué

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