Mécénat

Mécénat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'optimisation des dépenses publiques et la suppression des structures publiques inutiles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles d'Ettore  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Legrain  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2009

Conseil des ministres du 4 mars 2009. La politique en faveur des monuments historiques.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les fonds de dotation, leurs principes et leur fonctionnement, Paris le 19 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la culture comme facteur de croissance, les enjeux de la réforme de la télévision publique, le mécénat et la déduction fiscale pour la préservation du patrimoine culturel, Avignon le 17 novembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 avril 2008. Le plan de renouveau pour le marché de l'art.

Communiqué

Interview de M. Christian Sautter, secrétaire d'État au budget, dans "Libération" le 12 mai 1999, sur sa consultation des entreprises sur les améliorations possibles de la fiscalité du mécénat social et culturel.

Article Interview

Interviews de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, dans "L'Esprit d'équipe" de mai 1996 et "Le Figaro magazine" du 18 mai 1996, sur les missions de la Fondation du patrimoine.

Article Interview Périodique

Conseil des ministres du 15 Avril 1987 Le développement du mécénat.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1987 Le développement du mécénat.

Communiqué

Interviews de M. Xavier Emmanuelli, secrétaire d'Etat à l'action humanitaire d'urgence, à RTL le 18 avril et dans "Le Monde" du 19 avril 1996, sur les propositions d'un rapport parlementaire sur l'immigration clandestine préconisant des restrictions de l'aide médicale aux étrangers en situation irrégulière.

Article Interview

Conférence de presse de Mme Lucette Michaux-Chevry, ministre délégué à l'action humanitaire et aux droits de l'homme, sur son plan d'action humanitaire, Paris le 11 juin 1993.

Conférence de presse Déclaration

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