Médiation

Médiation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) :  Alain Chauvet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 1998

Rapport au Président de la République et au Parlement : 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Stasi  ;  Médiateur de la République

Remis le  1er octobre 2002

Rapport sur la législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Hyest  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire pour l'évaluation de la législation

Remis le  1er janvier 2001

Rapport au Président de la République et au parlement : année 2001 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2001

Les emplois dits de médiation sociale. Conclusions du groupe de travail interministériel présidé par Yvon Robert

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yvon Robert  ;  Groupe de Travail interministériel sur les Emplois de Médiation sociale

Remis le  1er juin 2001

Médiation et conciliation de proximité

Avis

Auteur(s) :  Michèle Lindeperg  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2001

Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Monique Sassier  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er avril 2001

Ville : une nouvelle ambition pour les métiers : rapport au ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Brevan  ;  Paul Picard  ;  Ministère de la Ville

Remis le  1er janvier 2000

Rapport au président de la République et au parlement : année 2000 : une voix pour des droits

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er janvier 2000

Premier bilan de la mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laure de La Bretèche  ;  Blanche Guillemot  ;  Michel Thierry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2000

Amélioration du contrôle extérieur des établissements pénitentiaires : rapport au garde des Sceaux, ministre de la justice

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Canivet  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er janvier 2000

La place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard

Rapport officiel

Auteur(s) :  Etienne Caniard  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Handicapés

Remis le  1er janvier 2000

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