Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 juillet 2012. Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mai 2012. Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mai 2012. Stratégie nationale pour la mer et le littoral outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 avril 2012. La protection des espaces naturels.

Communiqué

Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Ruiz  ;  Jean Delpech de Saint-Guilhem  ;  Armand Renucci  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l'Etat et les collectivités territoriales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Cousin  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le 

La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 4 mai 2011. Plan d'action pour le milieu marin.

Communiqué

Vouloir une politique de la pêche pour la France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis Guédon  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er février 2011

Conseil des ministres du 26 janvier 2011. L'éolien en mer

Communiqué

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