Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » - Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'économie maritime et sur l'espace stratégique maritime, à Biarritz le 21 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la Marine nationale et sur l'industrie navale militaire, à Paris le 23 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le prochain Livre blanc de la Défense, les activités liées à la mer et sur les industries d'armement, à Brest le 10 septembre 2012.

Déclaration

Expertise du projet de filière d'algoculture alimentaire en Bretagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Louis-Pierre Balay  ;  Gilles Dargnies  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'État en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Adam  ;  Philippe Vitel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 18 juillet 2012. Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mai 2012. Mayotte.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mai 2012. Stratégie nationale pour la mer et le littoral outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 avril 2012. La protection des espaces naturels.

Communiqué

Etude de la faisabilité d'une Fondation pour la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Ruiz  ;  Jean Delpech de Saint-Guilhem  ;  Armand Renucci  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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