Mer

Mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic : rapport opérationnel et rapport d'analyse annexe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2013

L'extension du plateau continental au-delà des 200 milles marins : un atout pour la France

Avis

Auteur(s) :  Gérard Grignon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Un principe et sept ambitions pour l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Lauvergeon  ;  Présidence de la République

Remis le 

Conseil des ministres du 25 septembre 2013. Les suites de la Conférence environnementale pour la transition écologique des 20 et 21 septembre 2013.

Communiqué

Quels moyens et quelle gouvernance pour une gestion durable des océans ?

Avis

Auteur(s) :  Catherine Chabaud  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport sur « Comment endiguer l'accroissement de la pollution en Méditerranée ? » - Compte rendu de l'audition publique du 28 mars 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur l'économie maritime et sur l'espace stratégique maritime, à Biarritz le 21 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur la Marine nationale et sur l'industrie navale militaire, à Paris le 23 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le prochain Livre blanc de la Défense, les activités liées à la mer et sur les industries d'armement, à Brest le 10 septembre 2012.

Déclaration

Expertise du projet de filière d'algoculture alimentaire en Bretagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Louis-Pierre Balay  ;  Gilles Dargnies  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2012

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action de l'État en mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Adam  ;  Philippe Vitel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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