Mesure gouvernementale

Mesure gouvernementale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jacques Mellick, ministre chargé de la mer, dans "Le Provençal" le 24 mars 1990, sur les mesures prises pour le développement et la modernisation du port de Marseille.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur la promotion des investissements étrangers en France, et sur le rôle de la DATAR et de la Délégation aux investissements internationaux (DII) dans la rationalisation du dispositif national de promotion, Paris le 5 mars 1996.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de M. Lucien Rebuffel, président de la CGPME, sur le plan PME du gouvernement, et sur les attentes de la CGPME en ce qui concerne les aides aux entreprises et la lutte contre les pratiques anti-concurrentielles des grandes surfaces, Bordeaux - Lac le 27 novembre 1995, publiés dans "PMI France" de novembre 1995.

Article Déclaration Périodique

Déclaration de M. Jean Arthuis, ministre de l'économie et des finances, sur l'intelligence économique et le rôle du Comité pour la compétitivité et la sécurité économique, Sophia-Antipolis le 1er mars 1996.

Déclaration

1er mars 1996

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les enjeux et les moyens de la modernisation négociée notamment l'aide au conseil, la concertation et le renforcement de la formation, Tourcoing le 10 mai 1990.

Déclaration

CM. 14 octobre 1980 Les économies d'énergie dans les services publics.

Communiqué

Articles de M. Jean-Claude Barbarant, secrétaire nationale de la FEN et secrétaire général du Syndicat des enseignants, dans "FEN Hebdo" des 10 novembre et 20 décembre 1995, sur le système des coopérants du service national en entreprises, le rapprochement entre la FEN et Sup-Recherche, et lettre au ministre de la jeunesse et des sports sur la fermeture de la DDJS de Paris.

Article Lettre Périodique

CM. 5 novembre 1980 l'exploitation des ressources de la mer

Communiqué

CM. 29 octobre 1980 Les récentes inondations dans le Massif central.

Communiqué

CM. 1 octobre 1980 Les perspectives de la recherche scientifique en France.

Communiqué

1er octobre 1980

CM. 24 septembre 1980 La protection des animaux.

Communiqué

CM. 24 septembre 1980 Le travail à temps partiel.

Communiqué

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