Modernisation

Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 19 Avril 1989 Modernisation du muséum national d'histoire naturelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Novembre 1989 Droits et protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Novembre 1989 Code des ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Mars 1989 Préparation de l'assurance française au marché unique européen.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Octobre 1984 La modernisation de la météorologie nationale.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme de l'Etat et de la modernisation de la gestion publique, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur l'évolution des missions, de l'organisation, du fonctionnement et des moyens des préfectures et sous-préfectures, sur l'amélioration des relations avec les usagers et sur la gestion des carrières des fonctionnaires, Lyon le 23 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 Février 1989 Développement du commerce.

Communiqué

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les résultats du commerce extérieur français en 2000 et les prévisions pour 2001 et sur les postes budgétaires du secrétariat d'Etat dans le cadre du budget 2001, à l'Assemblée nationale, le 17 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 01 Mars 1989 La modernisation des préfectures.

Communiqué

1er mars 1989

Conseil des ministres du 17 Janvier 1989 Orientations pour la rénovation du système éducatif.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 Janvier 1989 Mesures en faveur des usagers des PTT.

Communiqué

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