Modernisation

Modernisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 07 Juin 1989 Modernisation des établissements culturels français à l'étranger.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mai 1985 Les sciences de l'homme et de la société dans le dispositif français de recherche.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Janvier 1990 La modernisation de l'enseignement supérieur agricole français.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Avril 1989 Protection de la santé de la famille et de l'enfance.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Avril 1989 Modernisation du muséum national d'histoire naturelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Novembre 1989 Droits et protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Novembre 1989 Code des ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Mars 1989 Préparation de l'assurance française au marché unique européen.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Octobre 1984 La modernisation de la météorologie nationale.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme de l'Etat et de la modernisation de la gestion publique, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur l'évolution des missions, de l'organisation, du fonctionnement et des moyens des préfectures et sous-préfectures, sur l'amélioration des relations avec les usagers et sur la gestion des carrières des fonctionnaires, Lyon le 23 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 Février 1989 Développement du commerce.

Communiqué

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