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Monopole

Monopole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d’information (…) sur les géants du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain David  ;  Marion Lenne  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport annuel 2018 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

Rapport annuel 2017 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le  1er juillet 2018

L'institution des courses : une organisation à réformer, une activité à réguler

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport annuel 2016 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le  1er juillet 2017

Rapport annuel 2015 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes lignes de l'organisation future du transport public particulier de personnes entre taxis et voitures de transport avec chauffeur (VTC), à l'Assemblée nationale le 19 juillet 2016.

Déclaration

Rapport annuel 2014 de l'Autorité de la concurrence

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de la concurrence

Remis le 

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à BFM Business le 17 octobre 2014, sur les annonces de réformes et la mise en oeuvre de la politique gouvernementale.

Interview

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à I-Télé le 30 septembre 2014, sur la politique de la famille dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015, le projet de réforme des professions réglementées et la politique étrangère.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme européenne des concessions : directive du Parlement européen et du Conseil sur l'attribution de contrats de concession

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Savary  ;  Arnaud Richard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne de concurrence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Isabelle Bruneau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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