Montagne

Auteur(s) : Arnault Villaret ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction de l'espace rural et de la forêt ; Assemblée permanente des Chambres d'Agriculture

Remis le 1er janvier 1996

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur les améliorations pouvant être apportées au droit applicable dans les zones de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Brottes ; Yves Coussain ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 1er juillet 2003

Études qualitatives sur les attentes des clientèles actuelles et potentielles des refuges des Alpes françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de l'ingénierie touristique ; Service d'études et d'aménagement touristique de la montagne

Remis le 1er février 2001

Le risque d'éboulement des Ruines de Séchilienne : quelles parades techniques ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Durville ; Paul Madier de Champvermeil ; Philippe Huet ; Michel Badré ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 2005

Rapport sur l'évaluation de l'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact prévisible sur la géographie de la France à l'horizon 2025, 2050 et 2100. Tome I : Rapport. Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er février 2002

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