Montagne

Montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Le développement des territoires ruraux.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les mesures de développement des zones montagnardes, plus spécialement dans le domaine du service public de la Poste et du gaz, ainsi que celui des télécommunications et des réseaux à haut débit, Paris, le 27 octobre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 07 Décembre 1994 Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Septembre 1991 La politique de la montagne.

Communiqué

CM. 4 avril 1984 Le Développement et la protection de la montagne.

Communiqué

CM. 4 avril 1984 Le développement et la protection de la montagne.

Communiqué

Attractivité des stations de sports d'hiver : reconquête des clientèles et compétitivité internationale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Vincent Rolland  ;  Premier ministre

Remis le 

L'immatriculation des motos neige

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Georges Poulenat  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le 

Conférence de presse de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le plan de restauration de l'ours brun dans les Pyrénées, Paris le 13 mars 2006.

Déclaration Conférence de presse

Eléments pour un bilan de la politique de la montagne

Rapport interne

Auteur(s) :  Arnault Villaret  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction de l'espace rural et de la forêt  ;  Assemblée permanente des Chambres d'Agriculture

Remis le  1er janvier 1996

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur les améliorations pouvant être apportées au droit applicable dans les zones de montagne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Yves Coussain  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er juillet 2003

Études qualitatives sur les attentes des clientèles actuelles et potentielles des refuges des Alpes françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de l'ingénierie touristique  ;  Service d'études et d'aménagement touristique de la montagne

Remis le  1er février 2001

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