Monument historique

Auteur(s) : Gérard Longuet ; Cédric Villani ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 6 juin 2019

Conseil des ministres du 26 avril 2017. Immeubles et objets mobiliers classés ou inscrits au titre des monuments historiques.

Communiqué

26 avril 2017

54 suggestions pour améliorer la fréquentation touristique de la France à partir de nos patrimoines

Rapport officiel

Auteur(s) : Martin Malvy ; Ministère des Affaires étrangères et du Développement international

Remis le 14 mars 2017

Cinquante propositions françaises pour protéger le patrimoine de l'humanité : rapport au Président de la République sur la protection du patrimoine en situation de conflit armé

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Luc Martinez ; Présidence de la République ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 20 novembre 2015

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses fiscales relatives à la préservation du patrimoine historique bâti

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Eblé ; Sénat. Commission des finances

Remis le 7 octobre 2015

Mission d'appui IGAC-IGF à l'évaluation MAP de la réforme de la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre des monuments historiques

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Véronique Hespel ; Jean-François de Canchy ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 1er septembre 2013

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