Nappe phréatique

Nappe phréatique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à TF1 le 20 mars 2024, sur le réchauffement climatique, les émissions de gaz à effet de serre, la qualité de l'air, l'état des nappes phréatiques et un projet de golf contesté dans les Pyrénées Orientales.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'adaptation de la politique de l'eau au défi climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yannick Haury  ;  Vincent Descoeur  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Interview de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à France Info le 10 novembre 2023, concernant les inondations dans le département du Pas-de-Calais, l'état des nappes phréatiques, les Soulèvements de la Terre, le Sommet sur les pôles et la manifestation contre l'antisémitisme.

Interview

Interview de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, à CNews le 14 juin 2023, sur le dérèglement climatique, la sécheresse et les actions des écologistes radicaux.

Interview

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le Plan eau, à Savines-le-Lac, le 30 mars 2023.

Déclaration

Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles Etat - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hugues Ayphassorho  ;  Geoffroy Caude  ;  Noël Mathieu  ;  Jean-Yves Grosclaude  ;  Roland Renoult  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2015

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le dossier de la redevance due par les pêcheurs aux agences de l'eau, les actions de sensibilisation à la protection des milieux naturels et la politique de l'eau dans le cadre du projet de loi sur la biodiversité, à Paris le 23 juin 2014.

Déclaration

Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Levraut  ;  Denis Payen  ;  Nathalie Coppinger  ;  François Cholley  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Jean-Jacques Bénezit  ;  Marie-Louise Simoni  ;  Richard Laganier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Université Paris Diderot

Remis le 

Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Levraut  ;  Denis Payen  ;  Nathalie Coppinger  ;  François Cholley  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Jean-Jacques Bénezit  ;  Marie-Louise Simoni  ;  Richard Laganier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Université Paris Diderot

Remis le  1er juin 2013

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la future participation de la Fédération nationale de la pêche en France au Conseil national de la transition écologique, la restauration et la protection des milieux aquatiques, le projet de loi sur la biodiversité et la politique de l'eau, à Paris le 24 juin 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 mai 2011. Point de situation sur la sécheresse en France.

Communiqué

Conseil d'Etat - Rapport public 2010 - Volume 2 : L'eau et son droit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Haut de page