Négociation

Négociation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 24 octobre 1989, sur l'accord conclu à Taëf par 62 parlementaires libanais.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, en réponse à une question sur les missions et la modernisation de la Direction des Constructions navales et sur les négociations à la suite du conflit à l'établissement de Toulon, à l'Assemblée nationale le 10 juin 1998.

Déclaration

Communiqué franco-indonésien, en date du 25 septembre 1990, à propos des entretiens de MM. Roland Dumas et Ali Alatas sur le règlement du conflit au Cambodge.

Communiqué

Conclusions du Conseil de la CEE, en date du 19 juin 1990, sur les négociations multilatérales dans le cadre de l'Uruguay round.

Communiqué

Communiqué final de la conférence consultative du Traité sur l'Antarctique, en date du 21 octobre 1989, sur la protection de l'environnement et la recherche scientifique en Antarctique.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 octobre 1989, sur l'action gouvernementale en faveur de la Corse.

Communiqué

Déclaration de M.Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les négociations communautaires relatives à la protection juridique des inventions biotechnologiques, au diagnostic in-vitro, aux matières végétales de substitution utilisées dans la fabrication du chocolat, et aux entraves à la libre circulation des marchandises, Paris le 27 novembre 1997.

Déclaration

Communiqué de la CEE, en date du 24 avril 1989, sur les mesures prises à l'encontre de la Roumanie.

Communiqué

Déclaration commune des cinq membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU sur le processus de règlement du conflit cambodgien, New York le 16 octobre 1990.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 22 octobre 1991, sur les négociations entre le gouvernement du Guatemala et l'Union révolutionnaire nationale guatémaltèque (URNG) sur les droits de l'Homme.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 19 septembre 1990, sur la situation au Cambodge et les négociations pour le règlement du conflit cambodgien.

Communiqué

Communiqué commun des pays membres du Conseil de sécurité de l'ONU, en date du 29 septembre 1989, sur la situation internationale et les conflits régionaux.

Communiqué

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