Négociation

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Annick Morel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Benjamin Joly ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Comparaisons internationales sur la gestion des âges et les politiques de l'emploi : le cas de la Suède

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Annick Morel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mai 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le service minimum dans les services publics en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Lecou ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 4 décembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'aménagement du temps de travail en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Edouard Landrain ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information (...) sur les négociations à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information (...) sur le suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Tome 1 : Rapport - Tome 2 : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hervé Novelli ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2004

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur les négociations agricoles à l'Organisation mondiale du commerce

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er février 2003

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la réforme des retraites

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Vasselle ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information (...) sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de Chypre, la Lituanie et la Turquie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Barrau ; Pierre Brana ; Maurice Ligot ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er mars 2002

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