Nomination

Nomination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la mise en oeuvre de la réforme de l'hôpital, notamment la nomination des 26 directeurs des Agences régionales de santé (ARS), Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur l'organisation administrative et la nomination des directeurs des Agences régionales de santé (ARS), Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la nouvelle désignation de Saad Hariri au poste de Premier ministre du Liban, Paris le 17 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Conseil des ministres du 9 septembre 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 septembre 2009, sur la nomination de M. Eric de Chassey, à la direction de l'académie de France à Rome (Villa Medici).

Communiqué

Conseil des ministres du 2 septembre 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 août 2009, sur la liste des participants à la Commission sur les priorités stratégiques d'investissement et l'emprunt national.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la nomination de Jean Maurice Ripert au poste d'envoyé spécial pour l'aide au Pakistan, Paris le 24 août 2009.

Déclaration

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