Nomination

Nomination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 septembre 2009, sur la nomination de M. Eric de Chassey, à la direction de l'académie de France à Rome (Villa Medici).

Communiqué

Conseil des ministres du 2 septembre 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 août 2009, sur la liste des participants à la Commission sur les priorités stratégiques d'investissement et l'emprunt national.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la nomination de Jean Maurice Ripert au poste d'envoyé spécial pour l'aide au Pakistan, Paris le 24 août 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 30 juillet 2009 sur la nomination du général Stéphane Abrial au poste de commandant suprême allié de la transformation de l'OTAN.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 29 juillet 2009, sur la nomination du Général Stéphane Abrial au poste de commandant suprême allié de la transformation de l'Otan.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. La mise en oeuvre de la réforme constitutionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juillet 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

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