Nomination

Nomination : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur le rôle de l'UNESCO et l'urgence de son renforcement, Paris le 8 octobre 2009.

Déclaration

Interview de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'UMP, dans "Le Parisien" du 12 octobre 2009, sur la polémique concernant Frédéric Mitterrand, la taxe carbone et les relations entre le gouvernement et les Verts.

Article Interview

Interview de François Bayrou, président du MoDem, dans "Le Monde" du 11-12 octobre 2009, sur la politique gouvernementale, la situation politique et la réforme des collectivités territoriales.

Interview Article

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 1er octobre 2009, sur la nomination de M. Jack Lang en qualité d'envoyé spécial pour une mission d'information sur la République populaire démocratique de Corée.

Communiqué

1er octobre 2009

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la mise en oeuvre de la réforme de l'hôpital, notamment la nomination des 26 directeurs des Agences régionales de santé (ARS), Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur l'organisation administrative et la nomination des directeurs des Agences régionales de santé (ARS), Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la nouvelle désignation de Saad Hariri au poste de Premier ministre du Liban, Paris le 17 septembre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 septembre 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil supérieur de la magistrature - Rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la magistrature

Remis le 

Conseil des ministres du 9 septembre 2009. Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

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