Oeuvre d'art

Oeuvre d'art : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 juillet 2004. Biens culturels soumis à des restructions de circulation.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Tasca, ministre de la culture et de la communication, à l'occasion de l'examen en deuxième lecture du projet de loi portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à l'Assemblée Nationale le 4 avril 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 juin 2003. La réforme des musées nationaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 avril 2002. Musées de France.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 septembre 2001. Biens culturels soumis à certaines restrictions de circulation.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 juillet 2001. Ventes aux enchères.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mars 2001. Musées de France.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 janvier 2001. Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Mars 1995 Exportations illicites de biens culturels dans l'Union européenne.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Août 1992 Expositions temporaires d'oeuvres d'art.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la donation de Cézanne à Giacometti, Aix-en-Provence le 14 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 Décembre 1989 Développement du marché de l'art.

Communiqué

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